Règlement DOJ / justice

Reglement du gouvernement et departement de la justice

1. Introduction

Le Gouvernement de Dream City, dirige par le Gouverneur, est l'organe principal charge de la gestion des lois, de l'economie et du bon fonctionnement des institutions de l'Etat.

Il est compose de differentes entites :

• Le Gouverneur : chef de l'Etat, garant des lois et des institutions.
• Les Secretaires d'Etat : responsables des differents departements.
• Les Senateurs : representants du peuple et legislateurs.
• Le DOJ (Department of Justice) : application de la justice et des peines.

Le mandat du Gouverneur est limite a 4 mois maximum afin de garantir le renouvellement du pouvoir et d'eviter toute derive.

Le Gouverneur reste un representant du peuple : ses pouvoirs sont encadres par les institutions judiciaires et legislatives.

Des elections officielles seront organisees pour permettre a tous les joueurs de voter et d'elire leur Gouverneur.

Pour se presenter, il faut :

• Contacter le staff pour officialiser sa candidature.
• Mener une campagne RP coherente (medias, debats, programme politique).

Le DOJ est independant du Gouvernement et travaille en collaboration avec lui. Aucun ne detient un pouvoir absolu sur l'autre.

2. Rejoindre le gouvernement et le DOJ

2.1. Criteres d'eligibilite

• Etre age d'au moins 17 ans (HRP).
• Ne pas avoir ete temporairement banni du serveur.
• Avoir un RP serieux et coherent avec la fonction visee.

2.2. Engagement et responsabilites

• Respecter l'equilibre RP de l'Etat et assurer une gestion realiste.
• Assumer les decisions et responsabilites liees au role.
• Tout abus de pouvoir peut entrainer retrait du poste et sanctions.

3. Reglement general

3.1. Interdictions

• Le RP illegal est strictement interdit aux membres du Gouvernement et du DOJ.
• Interdiction de voler du materiel de service public.
• Interdiction de detenir un deuxieme job ou slot RP sans accord staff.
• Interdiction de transferer du materiel gouvernemental ou judiciaire.
• Interdiction de prendre un membre du Gouvernement/DOJ en otage sans premeditation RP.

3.2. Pouvoir du Gouvernement et du DOJ

Le Gouverneur ne detient pas un pouvoir absolu et ne peut pas imposer des decisions arbitraires.

Les decisions doivent etre justifiees en RP et validees par les autres branches de l'Etat.

Le DOJ et le Gouvernement sont distincts, aucun ne peut imposer son autorite sur l'autre.

Tout abus de pouvoir entrainera une sanction RP et/ou HRP.

4. Application des peines

4.1. Gestion des peines longues et mort RP

Le DOJ a la responsabilite des peines lourdes (prison a vie, peines de plusieurs jours).

Tout jugement lourd doit etre documente et valide selon les regles internes. Tout abus de ce pouvoir entrainera des sanctions.

4.2. Validation des peines lourdes

Toute demande de prison a vie ou de longue duree doit etre validee par le staff.

Les juges doivent etre impartiaux et ne pas abuser de leur autorite.